Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : mars 2026

Ces conditions d'utilisation (« Conditions ») régissent votre utilisation des sites Web exploités par Ottavian Technologies Inc. (« Ottavian », « nous » ou « nos »). En accédant à nos sites, vous acceptez ces Conditions.

Utilisation de notre site Web

Vous ne pouvez utiliser notre site Web qu'à des fins légales. Vous acceptez de ne pas utiliser notre site pour transmettre du code nuisible, tenter un accès non autorisé ou interférer avec le fonctionnement du site. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier l'accès en cas de violation.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu de notre site Web, y compris le texte, les graphiques, les logos et les logiciels, est la propriété d'Ottavian Technologies Inc. ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées sans notre permission écrite.

Avertissements

Notre site Web et nos services sont fournis « tels quels » sans garantie d'aucune sorte. Nous ne garantissons pas un accès ininterrompu ni que notre site sera exempt d'erreurs. Les informations sur notre site sont à titre indicatif uniquement et ne constituent pas des conseils professionnels.

Limitation de responsabilité

Dans la mesure maximale permise par la loi, Ottavian Technologies Inc. ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de votre utilisation de notre site Web ou de nos services.

Droit applicable

Ces Conditions sont régies par les lois du Canada et de la province de l'Ontario. Tout litige sera résolu devant les tribunaux de l'Ontario.

Modifications

Nous pouvons mettre à jour ces Conditions de temps à autre. Nous publierons les Conditions mises à jour sur cette page avec une date « Dernière mise à jour » révisée. Votre utilisation continue de notre site après les modifications constitue une acceptation.

Nous contacter

Pour toute question concernant ces Conditions, contactez-nous à info@ottavian.ca.